Et la loi dans tout ça !

Thème: Construire une culture civique

Séquence: Le civisme numérique

PE: Plateforme MagiQol

Année Scolaire: 2025-2026

45 minutes
CM1
Séance 2

Enseignement moral et civique

Objectifs

Comprendre que la loi s’applique aussi dans l’espace numérique et qu’elle protège chaque personne.
Identifier des comportements illégaux en ligne (vol, usurpation d’identité, moqueries, diffusion de photos, etc.).

Matériel Nécessaire

EMC -Quiz ( à imprimer )

C’est quoi les droits d’auteur ? - 1 jour, 1 question | Lumni

Vinz et Lou sur Internet - Qui pirate un oeuf pirate un boeuf

EMC - Trace Ecrite

Phase: Introduction

Classe Entiere 5min

Le.la PE dit " Aujourd'hui, nous allons voir que les lois s'appliquent sur internet. Nous allons découvrir comment elles s'appellent. Pour commencer, vous allez répondre par deux à un quiz qui s'intitule "légal ou illégal " ? Est-ce que vous pouvez me dire ce que veut dire ces deux mots ? "

Le.la PE écoute les élèves puis dit : " Légal signifie qui est autorisé par la loi. Illégal ce qui est interdit. Lors de la première séance, nous avons découvert qu'il y avait des incivilités illégales, que l'on avait qualifié d'infraction. Est- ce que vous pouvez me les redire ? "

Réponse attendue : Usurpation d'identité / Partage d'une image sans l'autorisation / Ne pas payer son titre de transport.

Phase: Légal ou illégal ?

Classe Entiere 20min

Le.la PE distribue la fiche quiz et dit " Par deux, vous allez répondre à ce quiz. Prenez le temps de discuter et mettez vous d'accord sur la réponse. "

Il.elle corrige le quiz par questions par questions et met en évidence les différentes lois applicables sur internet ou pas.

Phase: Les droits d'auteurs

Petits Groupes 10min

Le.la PE dit " Aujourd'hui, nous allons nous attarder sur une loi importante à respecter sur internet "

Le.la PE reprend la question " Est-ce qu’on peut tout copier ? Tout partager sur internet ? quel est la règle qui encadre cela, Nous venons de le voir dans le quiz ? "

Réponse attendue : Les droits d'auteur.

Le.la PE demande : " C'est quoi un auteur ou un autrice ? Que fait-il ou elle ? "

Réponse attendue : Un auteur ou une autrice crée des oeuvres ( musique, écriture, peinture, .... ) originales.

Le.la PE projette la vidéo pour que les élèves comprennent mieux cette loi.

C’est quoi les droits d’auteur ? - 1 jour, 1 question | Lumni

Le.La PE dit : " En résumé, le droit d’auteur protège les créations. Copier sans demander, c’est comme prendre le travail de quelqu’un d’autre sans permission. Sur Internet comme à l’école, on respecte ce que les autres ont fait. "

Phase: Le piratage : Vidéo

Classe Entiere 10min

Le.la PE demande : " Quelles sont les personnes qui ne respectent pas les droits d'auteur ? Comment appelle - t - on ces personnes ? "

Réponse attendu : Voleur voleuse / pirate

Le, La PE écoute les réponses des élèves puis dit : " Nous allons visionner une vidéo qui montre ce cas de figure. "

Vinz et Lou sur Internet - Qui pirate un oeuf pirate un boeuf

Le.la PE demande " Que fait Vinz qui est interdit ? Il télécharge de la musique, le grave sur des CD pour les donner ( ou revendre ?! ) à d'autres personnes.

" Pourquoi est-ce interdit ? " Parce que cela ne respecte pas les droits d'auteurs. C 'est un vol, comme si on te volait quelque chose chez toi, dans la vidéo, les musiciens du groupe volent une BD appartenant à Vinz. Les auteurs de musique doivent être payé pour leur création. Pour cela, il y a des sites où l'on peut écouter de la musique en payant un abonnement. Cela permet de donner de l'argent aux créateurs et créatrices.

Trace Écrite (TEXTE_A_RECOPIER)

Voir fiche Trace écrite

Compétences visées

  1. Culture de la règle et du droit – Comprendre le rapport entre les règles et les valeurs.
  2. Culture de la règle et du droit – Respecter les règles communes.
  3. Culture de la règle et du droit – Comprendre les principes et les valeurs de la République française et des sociétés démocratiques.
  4. Culture de la règle et du droit – Comprendre les raisons de l’obéissance aux règles et à la loi dans une société démocratique.
  5. Culture du jugement – S’informer de manière rigoureuse.

Informations Utiles (PE)

L’éducation au numérique s’appuie sur des droits fondamentaux applicables dès l’école.
Voici quelques repères essentiels à connaître pour accompagner les élèves :

1. Le droit à la vie privée
→ Aucune information personnelle (nom, adresse, photo, numéro, école…) ne doit être publiée sans l’accord d’un parent.
→ Ce droit protège les enfants contre la diffusion ou l’utilisation abusive de leurs données.

2. Le droit d’auteur et le respect des créations
→ Les textes, images, musiques, vidéos trouvés sur Internet appartiennent à leurs auteurs.
→ Les copier, publier ou modifier sans autorisation est interdit.
→ En classe, on privilégie les banques d’images libres de droits.

3. Le droit à l’image
→ On ne diffuse pas la photo d’une personne sans son accord (et celui de ses parents si c’est un enfant).
→ Les élèves apprennent à demander l’autorisation avant de photographier ou de publier une image d’autrui.

4. Le respect et la non-violence en ligne
→ Les insultes, moqueries, menaces ou partages humiliants sont considérés comme des violences numériques et peuvent relever du cyberharcèlement (sanctionné par la loi).
→ À l’école, cela rejoint le cadre de la règle du respect d’autrui.

5. L’interdiction du piratage et du téléchargement illégal
→ Télécharger un film, une musique ou un jeu sans payer ni autorisation de l’auteur est illégal.
→ L’élève apprend que la loi protège le travail et les œuvres des autres.

6. L’âge légal pour les réseaux sociaux
→ En France, l’inscription à la plupart des réseaux sociaux (TikTok, Instagram, Snapchat…) est interdite avant 13 ans.
→ Les enfants du primaire doivent être accompagnés dans leurs usages numériques à la maison.